Sanitärapparate, Badezimmermöbel
Design suisse · 127499 · Radié
Designs
Design WT 95
Design WT 75
Design EWT
Design WT
Design Kasten 1
Design Kasten 2
Design SWC-AP
Design Standbidet
Design WWC-UP
Design Wandbidet
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127499
- Numéro de demande
- 2000-00914
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 14 nov. 2000
- Enregistré
- 6 déc. 2000
- Publié
- 29 déc. 2000
- Radié
- 14 nov. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 30 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22,, Postfach, 4015 Basel
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
- 30 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 29 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.