Ziergegenstand
Design suisse · 127508 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127508
- Numéro de demande
- 2000-00906
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 nov. 2000
- Enregistré
- 6 déc. 2000
- Publié
- 29 déc. 2000
- Radié
- 18 nov. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 2001 → 2001
- Description Design
- Date de radiation
- 18.11.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 17.11.2025 → 17.11.2025
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 15 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005
- 29 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.