Türdrücker
Design suisse · 127545 · Radié
Designs
Design 5084
Design 5088
Design 5090
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127545
- Numéro de demande
- 2000-00970
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 7 déc. 2000
- Enregistré
- 21 déc. 2000
- Publié
- 15 janv. 2001
- Radié
- 8 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 5084 → 5084
- Description Design
- Date de radiation
- 08.12.2025
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 07.12.2025 → 07.12.2025
Publié dans Swissreg le 08.12.2025
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 15 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 30 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 15 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.