Ring

Design suisse · 127548 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127548
Numéro de demande
2000-00989
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
4 déc. 2000
Enregistré
21 déc. 2000
Publié
15 janv. 2001
Radié
5 déc. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1A → 1A
    Description Design
    Date de radiation
    05.12.2025
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    04.12.2025 → 04.12.2025

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Annemarie Gygax, Hofstattmattenweg 19, 5034 Suhr → Annemarie Gygax, Gislifluhweg 4c, 5023 Biberstein

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  4. 15 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  5. 29 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  6. 30 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2005

  7. 15 janv. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Annemarie Gygax

5023 Biberstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.