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Design suisse · 127556 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127556
- Numéro de demande
- 2000-00772
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 4 oct. 2000
- Enregistré
- 21 déc. 2000
- Publié
- 15 janv. 2001
- Radié
- 4 oct. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 04.04.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
- 15 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.