Medaillon
Design suisse · 127593 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127593
- Numéro de demande
- 2000-01025
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 déc. 2000
- Enregistré
- 5 janv. 2001
- Publié
- 31 janv. 2001
- Radié
- 28 déc. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 31 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
- 31 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.