Druckvorlagen
Design suisse · 127598 · Radié
Designs
Design KT.12.00 - 1
Exemplaire déposé
Design KT.12.00 - 2
Exemplaire déposé
Design KT.12.00 - 3
Exemplaire déposé
Design KT.12.00 - 4
Exemplaire déposé
Design KT.12.00 - 5
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127598
- Numéro de demande
- 2000-01003
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 13 déc. 2000
- Enregistré
- 5 janv. 2001
- Publié
- 31 janv. 2001
- Radié
- 13 déc. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 30 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005
- 31 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.