Diamant
Design suisse · 127635 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127635
- Numéro de demande
- 2000-00995
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 déc. 2000
- Enregistré
- 24 janv. 2001
- Publié
- 15 févr. 2001
- Radié
- 13 déc. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- LK 5749 13.06.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 15 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005
- 15 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005
- 15 févr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.