Druckreduzierventil
Design suisse · 127688 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127688
- Numéro de demande
- 2001-00045
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 17 janv. 2001
- Enregistré
- 7 févr. 2001
- Publié
- 28 févr. 2001
- Radié
- 18 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 6680 → 6680
- Description Design
- Date de radiation
- 18.01.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 17.01.2026 → 17.01.2026
Publié dans Swissreg le 18.01.2026
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 28 févr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.