Ofen

Design suisse · 127689 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127689
Numéro de demande
2001-00068
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
23 janv. 2001
Enregistré
7 févr. 2001
Publié
28 févr. 2001
Radié
24 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    24.01.2026
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    23.01.2026 → 23.01.2026

    Publié dans Swissreg le 24.01.2026

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Riemens, Gartenstrasse 4, 8902 Urdorf, Gabriela Vetsch Riemens, Gartenstrasse 4, 8902 Urdorf → Gabriela Vetsch Riemens, Thiersteinerrain 65, 4059 Basel, André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gabriela Vetsch Riemens, Thiersteinerrain 65, 4059 Basel, André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf → André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf, Gabriela Vetsch, Auf der Bischoffhöhe 32, 4125 Riehen

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 29 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  5. 29 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  6. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  7. 15 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  8. 28 févr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

André Riemens

8902 Urdorf

Gabriela Vetsch

4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.