Brief-/Ablagekasten
Design suisse · 127694 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127694
- Numéro de demande
- 2001-00058
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 99-00
- Déposé
- 19 janv. 2001
- Enregistré
- 7 févr. 2001
- Publié
- 28 févr. 2001
- Radié
- 20 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14588 → 14588
- Description Design
- Date de radiation
- 20.01.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 19.01.2026 → 19.01.2026
Publié dans Swissreg le 20.01.2026
- 23 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 23 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CALYSTA NV, Florastrasse 14, 4500 Solothurn
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 23 janv. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Stebler Holding AG, Wasserwerkgasse 29, 3000 Bern 13 → Kehrer Stebler AG Metallbau, Südringstrasse 6, 4702 Oensingen
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 30 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 31 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
2 entrées antérieures
- 15 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006
- 28 févr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.