Ringe, Halsschmuck, Ohrclips
Design suisse · 127718 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127718
- Numéro de demande
- 2001-00109
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 févr. 2001
- Enregistré
- 23 févr. 2001
- Publié
- 15 mars 2001
- Radié
- 10 févr. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
- 15 mars 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 15 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.