Lampe
Design suisse · 127731 · Radié
Designs
Design A-01/1005 - 1
Design A-01/1005 - 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127731
- Numéro de demande
- 2001-00100
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-02 Éclairage
- Déposé
- 8 févr. 2001
- Enregistré
- 23 févr. 2001
- Publié
- 15 mars 2001
- Radié
- 8 févr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 01.11.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2006
- 15 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.