Ziergegenstände, Brillenetui
Design suisse · 127734 · Radié
Designs
Design D 001
Design D 002
Design D 003
Design D 004
Design D 005
Design D 006
Design D 007
Design D 008
Design Etui 1001
Design Etui 1002
Design Etui 1003
Design Etui 1004
Design Etui 1005
Design Etui 1006
Design Etui 1007
Design Etui 1008
Design Etui 1009
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127734
- Numéro de demande
- 2001-00128
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 févr. 2001
- Enregistré
- 8 mars 2001
- Publié
- 30 mars 2001
- Radié
- 22 févr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 30 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.