Zeitmesser/Navigator
Design suisse · 127751 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127751
- Numéro de demande
- 2001-00143
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-03 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 févr. 2001
- Enregistré
- 8 mars 2001
- Publié
- 30 mars 2001
- Radié
- 27 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Sunmaster 2002 → Sunmaster 2002
- Description Design
- Date de radiation
- 27.02.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 26.02.2026 → 26.02.2026
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 15 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 30 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2005
- 30 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.