Souvenir Artikel
Design suisse · 127753 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127753
- Numéro de demande
- 2001-00151
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 mars 2001
- Enregistré
- 8 mars 2001
- Publié
- 30 mars 2001
- Radié
- 2 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- JS 888 → JS 888
- Description Design
- Date de radiation
- 02.03.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 01.03.2026 → 01.03.2026
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Josef Steiner, Tirolerweg 8, 6300 Zug → Josef Steiner, Baarerstrasse 115, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 29 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 31 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
- 30 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
- 30 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.