Schaufel, Schieber

Design suisse · 127772 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127772
Numéro de demande
2001-00130
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
30-99 Soins et manipulation des animaux
Déposé
22 févr. 2001
Enregistré
8 mars 2001
Publié
30 mars 2001
Radié
22 févr. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Reproductions et exemplaire

Design 2

Reproductions et exemplaire

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006

  2. 30 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.