Schaufel, Schieber
Design suisse · 127772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127772
- Numéro de demande
- 2001-00130
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 30-99 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 22 févr. 2001
- Enregistré
- 8 mars 2001
- Publié
- 30 mars 2001
- Radié
- 22 févr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 30 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.