Ringe, Krawattennadeln, Anhänger
Design suisse · 127775 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127775
- Numéro de demande
- 2001-00220
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 02-07 Habillement et mercerie11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 mars 2001
- Enregistré
- 23 mars 2001
- Publié
- 12 avr. 2001
- Radié
- 19 mars 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 13 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
- 12 avr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.