télécommande et son support

Design suisse · 127803 · Radié

Designs

Design 13402 A

Design 13402 B

Design 13402 C

Design 13402 D

Design 13402 E

Design 13402 F

Design 13402 G

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127803
Numéro de demande
2001-00201
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
15 mars 2001
Enregistré
23 mars 2001
Publié
12 avr. 2001
Radié
15 mars 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
JP 02.11.2000
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

  2. 15 mars 2006

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006

  4. 12 avr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.