télécommande et son support
Design suisse · 127803 · Radié
Designs
Design 13402 A
Design 13402 B
Design 13402 C
Design 13402 D
Design 13402 E
Design 13402 F
Design 13402 G
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127803
- Numéro de demande
- 2001-00201
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 15 mars 2001
- Enregistré
- 23 mars 2001
- Publié
- 12 avr. 2001
- Radié
- 15 mars 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 02.11.2000JP 02.11.2000JP 02.11.2000JP 02.11.2000JP 02.11.2000JP 02.11.2000JP 02.11.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 15 mars 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 12 avr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.