Lampe
Design suisse · 127814 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127814
- Numéro de demande
- 2001-00186
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 8 mars 2001
- Enregistré
- 23 mars 2001
- Publié
- 12 avr. 2001
- Radié
- 8 mars 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 29 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 12 avr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.