Papierbahn

Design suisse · 127822 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127822
Numéro de demande
2001-00229
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-06 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
21 mars 2001
Enregistré
6 avr. 2001
Publié
30 avr. 2001
Radié
22 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 29/130,544 03.10.2000
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    7446 MM → 7446 MM
    Description Design
    Date de radiation
    22.03.2026
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    21.03.2026 → 21.03.2026

    Publié dans Swissreg le 22.03.2026

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 11 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.03.2021

  6. 26 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  7. 31 déc. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  8. 15 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2016

3 entrées antérieures
  1. 15 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  2. 13 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006

  3. 30 avr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.