Polstermöbel

Design suisse · 127867 · Radié

Designs

Design 3070

Design 3071-1

Design 3071-2

Design 3073

Design 6141-1

Design 6141-2

Design 6142-1

Design 6142-2

Design 6142-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127867
Numéro de demande
2001-00277
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
10 avr. 2001
Enregistré
27 avr. 2001
Publié
15 mai 2001
Radié
10 avr. 2006
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Schweiz. Möbelmesse International (SMI), Zürich, 22 mars 2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006

  2. 15 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Michael Brandis

6415 Arth

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.