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Design suisse · 127877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127877
- Numéro de demande
- 2001-00262
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 4 avr. 2001
- Enregistré
- 27 avr. 2001
- Publié
- 15 mai 2001
- Radié
- 4 avr. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/130,672 06.10.2000
- Source
- Swissreg
Designs
Design 130596-D200-1
Design 130596-D200-2
Design 130596-D200-3
Design 130596-D200-4
Design 130596-D200-5
Design 130596-D200-6
Design 130596-D200-7
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 31 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 28 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
- 15 mai 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.