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Design suisse · 127912 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127912
Numéro de demande
2001-00320
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-03 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 avr. 2001
Enregistré
10 mai 2001
Publié
31 mai 2001
Radié
25 avr. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

  2. 15 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  3. 31 mai 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ecole cantonale d'art de Lausanne Département de design industriel

case postale 555, 1001 Lausanne

Créateur

Yves Fidalgo

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.