Krawattenhemd
Design suisse · 127929 · Radié
Designs
Design 18-48 A
Design 08-84 B
Design 17-89 C
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127929
- Numéro de demande
- 2001-00356
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-01 Habillement et mercerie
- Déposé
- 11 mai 2001
- Enregistré
- 28 mai 2001
- Publié
- 15 juin 2001
- Radié
- 12 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 18-48 A → 18-48 A
- Description Design
- Date de radiation
- 11.05.2016 → 12.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 11.05.2016 → 11.05.2016
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 02-01, 02-05 → 02-01
- Désignation
- Krawattenhemden → Krawattenhemd
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 29 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
- 13 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 15 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.