Zifferblatt
Design suisse · 127981 · Radié
Designs
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Design 6
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127981
- Numéro de demande
- 2001-00416
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 juin 2001
- Enregistré
- 12 juin 2001
- Publié
- 29 juin 2001
- Radié
- 7 juin 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 29 juin 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Peter J. Bruce
Milton Keynes / Bucks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.