Ring

Design suisse · 127985 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127985
Numéro de demande
2001-00395
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
30 mai 2001
Enregistré
12 juin 2001
Publié
29 juin 2001
Radié
30 mai 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  2. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  3. 30 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006

  4. 29 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.