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Design suisse · 127993 · Radié

Designs

Design A

Design B

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127993
Numéro de demande
2001-00387
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
25 mai 2001
Enregistré
12 juin 2001
Publié
29 juin 2001
Radié
25 mai 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2006

  2. 29 juin 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ulrich Gertsch

3612 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.