Regal; Bett

Design suisse · 128005 · Radié

Designs

Design Fachsimpler

Design Schlafschale

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128005
Numéro de demande
2001-00411
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
5 juin 2001
Enregistré
27 juin 2001
Publié
13 juil. 2001
Radié
5 juin 2006
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Wohnsinn 2001, Basel, 4 mai 2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007

  2. 13 juil. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

B4 Möbel GmbH

WKL 620.2, 4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.