Armbanduhr
Design suisse · 128017 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128017
- Numéro de demande
- 2001-00422
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 juin 2001
- Enregistré
- 27 juin 2001
- Publié
- 13 juil. 2001
- Radié
- 11 juin 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 13 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.