Diamant
Design suisse · 128022 · Radié
Designs
Design WE-1807-CH-1
Design WE-1807-CH-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128022
- Numéro de demande
- 2001-00377
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 mai 2001
- Enregistré
- 27 juin 2001
- Publié
- 13 juil. 2001
- Radié
- 22 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IL 34554 24.12.2000IL 34555 24.12.2000
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- WE-1807-CH-1 → WE-1807-CH-1
- Description Design
- Date de radiation
- 22.05.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 21.05.2026 → 21.05.2026
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 29 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Zedernpark/Bronschhoferstrasse 31,, Postfach 907, 9500 Wil SG → PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 31 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 mars 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 13 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.