Zuckerwaren
Design suisse · 128040 · Radié
Designs
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Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128040
- Numéro de demande
- 2001-00463
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 5 juil. 2001
- Enregistré
- 11 juil. 2001
- Publié
- 31 juil. 2001
- Radié
- 5 juil. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
- 31 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.