Sofa
Design suisse · 128043 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128043
- Numéro de demande
- 2001-00449
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 26 juin 2001
- Enregistré
- 11 juil. 2001
- Publié
- 31 juil. 2001
- Radié
- 26 juin 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK MA 2001 00017 08.01.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 30 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 30 juin 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006
- 31 juil. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.