sac à main

Design suisse · 128073 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128073
Numéro de demande
2001-00489
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
10 juil. 2001
Enregistré
26 juil. 2001
Publié
15 août 2001
Radié
10 juil. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

  2. 15 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ecole cantonale d'art de Lausanne Département de design industriel

46, rue de l'Industrie, 1030 Bussigny-près-Lausanne

Créateur

Grégoire Jeanmonod

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.