Uhrengehäuse
Design suisse · 128089 · Radié
Designs
Design G 4519 Mo/ch-1
Design G 4519 Mo/ch-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128089
- Numéro de demande
- 2001-00420
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 juin 2001
- Enregistré
- 26 juil. 2001
- Publié
- 15 août 2001
- Radié
- 8 juin 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 08.12.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 15 août 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Robert D. Adams
Shamong/NJ, US
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.