ornement pour montre-bracelet

Design suisse · 128092 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128092
Numéro de demande
2001-00426
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
13 juin 2001
Enregistré
26 juil. 2001
Publié
15 août 2001
Radié
13 juin 2006
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 20.12.2000
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007

  2. 15 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Keiko Sakata

Tokyo, JP

Royal Gem Co b.v.b.a.

Antwerp Diamond House Hoveniersstraat 30-38, Antwerp, BE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Morio Takahashi

Kanagawa-ken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.