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Design suisse · 128125 · Radié

Designs

Design 13536A

Design 13536B

Design 13536C

Design 13536D

Design 13536E

Design 13536F

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128125
Numéro de demande
2001-00536
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
30 juil. 2001
Enregistré
10 août 2001
Publié
31 août 2001
Radié
30 juil. 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 11.05.2001
JP 11.05.2001
JP 11.05.2001
JP 11.05.2001
JP 11.05.2001
JP 11.05.2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  2. 15 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006

  3. 31 août 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.