Tisch
Design suisse · 128146 · Radié
Designs
Design A-1026/01 - 1
Design A-1026/01 - 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128146
- Numéro de demande
- 2001-00480
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 9 juil. 2001
- Enregistré
- 29 août 2001
- Publié
- 14 sept. 2001
- Radié
- 9 juil. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT 02.03.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
- 14 sept. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.