Bilderzeugungsapparat
Design suisse · 128164 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128164
- Numéro de demande
- 2001-00564
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 14 août 2001
- Enregistré
- 29 août 2001
- Publié
- 14 sept. 2001
- Radié
- 15 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 20.02.2001
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 300231.1 → 300231.1
- Description Design
- Date de radiation
- 15.08.2026
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 14.08.2026 → 14.08.2026
Publié dans Swissreg le 15.08.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 29 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 15 août 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006
- 14 sept. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.