Badmöbel
Design suisse · 128197 · Radié
Designs
Design 1356-8050 / 1
Design 1356-8050 / 2
Design 1356-8050 / 3
Design 1356-8050 / 4
Design 1356-8050 / 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128197
- Numéro de demande
- 2001-00617
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 12 sept. 2001
- Enregistré
- 25 sept. 2001
- Publié
- 15 oct. 2001
- Radié
- 12 sept. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 4 01 03 921.8 20.04.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
- 15 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.