pendule squelette, régulateur

Design suisse · 128201 · Radié

Designs

Design 402

Design 201

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128201
Numéro de demande
2001-00621
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 sept. 2001
Enregistré
25 sept. 2001
Publié
15 oct. 2001
Radié
13 sept. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  2. 15 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

  3. 31 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006

  4. 15 oct. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Chronolyre Sàrl

Chronolyre S.A R.L.

cp 304, 2301 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.