montres-bracelets
Design suisse · 128252 · Radié
Designs
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Design 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128252
- Numéro de demande
- 2001-00628
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 sept. 2001
- Enregistré
- 10 oct. 2001
- Publié
- 31 oct. 2001
- Radié
- 18 sept. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Salon Mondial de l'Horlogerie et de la bijouterie, Bâle, 22 mars 2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007
- 31 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.