boîte de montre; montre-bracelet
Design suisse · 128253 · Radié
Designs
Design 300238-1
Design 300238-2
Design 300238-3
Design 300238-4
Design 300238-5
Design 300238-6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128253
- Numéro de demande
- 2001-00642
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 sept. 2001
- Enregistré
- 10 oct. 2001
- Publié
- 31 oct. 2001
- Radié
- 6 avr. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 21.03.2001JP 21.03.2001JP 21.03.2001JP 21.03.2001JP 21.03.2001JP 21.03.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 29 sept. 2006
Rectifié
- Priorités
- JP 31.03.2001, JP 31.03.2001, JP 31.03.2001, JP 31.03.2001, JP 31.03.2001, JP 31.03.2001 → JP 21.03.2001, JP 21.03.2001, JP 21.03.2001, JP 21.03.2001, JP 21.03.2001, JP 21.03.2001
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2006
- 31 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.