Ringe, Ohrringe
Design suisse · 128255 · Radié
Designs
Design 1a
Design 1b
Design 1c
Design 1d
Design 2a
Design 2b
Design 3a
Design 3b
Design 4a
Design 4b
Design 5a
Design 5b
Design 6a
Design 6b
Design 7a
Design 7b
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128255
- Numéro de demande
- 2001-00662
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 oct. 2001
- Enregistré
- 10 oct. 2001
- Publié
- 31 oct. 2001
- Radié
- 1 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
- 31 oct. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.