Rad-Tricot
Design suisse · 128269 · Radié
Designs
Design sc 1/01d - 1
Design sc 1/01d - 2
Design sc 1/01d - 3
Design sc 1/01d - 4
Design sc 1/01d - 5
Design sc 1/01d - 6
Design sc 1/01d - 7
Design sc 1/01d - 8
Design sc 1/01d - 9
Design sc 1/01d - 10
Design sc 1/01d - 11
Design sc 1/01d - 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128269
- Numéro de demande
- 2001-00685
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 12 oct. 2001
- Enregistré
- 26 oct. 2001
- Publié
- 15 nov. 2001
- Radié
- 12 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.