Regale, Kommoden
Design suisse · 128275 · Radié
Designs
Design 01.R.160
Design 01.R.160.1
Design 01.R.160.4T
Design 02.R.160
Design 02.1.R.160
Design 03.R.160
Design 04.R.160
Design 01.R.160.80
Design 01.R.160.3
Design 01.R.160.L
Design 01.R.80.160.80
Design 01.R.80
Design 02.R.80
Design 03.R.80
Design 04.R.80
Design 05.R.80
Design 01.K.80
Design 02.K.80
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128275
- Numéro de demande
- 2001-00688
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 15 oct. 2001
- Enregistré
- 26 oct. 2001
- Publié
- 15 nov. 2001
- Radié
- 15 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.