Schmuckschloss
Design suisse · 128287 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128287
- Numéro de demande
- 2001-00672
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 oct. 2001
- Enregistré
- 26 oct. 2001
- Publié
- 15 nov. 2001
- Radié
- 3 oct. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.