Behälter
Design suisse · 128353 · Radié
Designs
Design N-32179 P1 / Des 1
Design N-32179 P1 / Des 2
Design N-32179 P1 / Des 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128353
- Numéro de demande
- 2001-00745
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 nov. 2001
- Enregistré
- 27 nov. 2001
- Publié
- 14 déc. 2001
- Radié
- 9 nov. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
- Mandataire
- Novartis AG, Patent- & Markenabteilung, St. Johann Site, 4002 Basel (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
- 14 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.