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Design suisse · 128366 · Radié

Designs

Design Art-Line 01/1

Design Art-Line 01/2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128366
Numéro de demande
2001-00740
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
2 nov. 2001
Enregistré
27 nov. 2001
Publié
14 déc. 2001
Radié
2 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  2. 14 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Art-Line Roger Inglin

Zürichstrasse 38c, 8306 Brüttisellen

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.