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Design suisse · 128384 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128384
Numéro de demande
2001-00780
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
22 nov. 2001
Enregistré
11 déc. 2001
Publié
28 déc. 2001
Radié
22 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Neue Räume, Zürich, 16 oct. 2001
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007

  2. 28 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.